Mickaël Bruguiere-Fontenille

De: Mickael Bruguiere-Fontenille
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants du personnel territorial concerné par le bruit
Sur proposition de l'Association nationale des cadres territoriaux pour la sécurité (ANCTS)
membre suppléant
Groupe:
Conseil national du bruit
suppleant
JORFTEXT000047120646(source JORF)
nomination
11 Février 202311/02/2023
De: Bruguiere-Fontenille (Mickael)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants du personnel territorial concerné par le bruit
Au titre de l'Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF)
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000039407963(source JORF)
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: Bruguiere-Fontenille Mickaël
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308870S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014